Regroupe les différents projets de signalement de fonds d'archives réalisés dans le cadre de programme de recherche du Département des études et de la recherche
Correspondance Gabriel Puaux/Desnues, Georges Refalo, Michel Debré (ministre de la Justice), Pierre Pflimlin (ministre des Finances), Christian Pineau (Ministre des Affaires étrangères), Jean Basdevant, Marceau Long, Gorse, Sauveur Busuttile (40 pièces, 1958)
- "Note relative au reclassement des Médecins de la Santé Publique de Tunisie dans le corps de l'Inspection Médicale" : document dactylographié (7 feuillets)